Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EASY OCEAN VION METEO CONCEPT
DBSI SA
Numéro de dépôt :
3492688
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EASY OCEAN VION METEO CONCEPT
Déposée le 2 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) DBSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EASY OCEAN VION METEO CONCEPT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DBSI domicilié(e) 9 avenue Charles de Gaulle,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBSI domicilié(e) 9 avenue Charles de Gaulle,25000 BESANCON - 25000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DBSI a également déposé les autres marques suivantes : @METEOWEB
DBSI SA - 9 avenue Charles de Gaulle,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 382068096
DBSI - 9 avenue Charles de Gaulle,25000 BESANCON - 25000 - France
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464977 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EASY OCEAN VION METEO CONCEPT"
